Conditions Générales de Vente

Préambule

Le site marchand https://slowbra.fr (ci-après le « Site ») est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet, ouvert à tout utilisateur de ce réseau.

Il est exploité par la société SLOW BRA (micro-entreprise), dont les coordonnées sont les suivantes :

  • Siège social : 14 rue Rouget de Lisle, 42000 Saint-Etienne, France
  • Immatriculée au RCS de Saint-Etienne sous le numéro 833 918 717 00038
  • Email : contact@slowbra.fr

(ci-après désignée « le Vendeur »)

Le Site permet au Vendeur de proposer à la vente ses produits (ci-après les « Produits ») en France et à l’étranger.
Le Site est exclusivement réservé aux consommateurs et ne peut être utilisé par des professionnels.

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l’utilisation du Site ainsi que tout achat effectué sur celui-ci.
Toute utilisation du Site implique l’adhésion pleine et entière du Client aux présentes CGV, sans réserve. En cas de modification, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Article 1 – Les Produits

Les caractéristiques essentielles des Produits sont présentées sur le Site dans chaque fiche produit.

Les photographies sont présentées à titre illustratif. De légères différences peuvent apparaître notamment en fonction des réglages d’écran ou de navigateur.

Les Produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles.
Les codes promotionnels et les cartes cadeaux ne peuvent pas être utilisés pour l’achat de cartes cadeaux.

En cas d’indisponibilité d’un Produit après commande, le Client en sera informé dans les meilleurs délais. Il pourra alors annuler la commande de l’article concerné et être remboursé dans un délai maximum de 30 jours.

Article 2 – Les Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Les frais de port sont à la charge du Client (voir Article 5), ainsi que toute taxe ou droit local applicable à l’étranger (voir Article 9).

Les prix applicables sont ceux indiqués sur le Site au moment de la commande.
En cas de variation du taux de TVA, celle-ci sera automatiquement répercutée.

Article 3 – Commande

Le Client effectue sa commande en suivant les étapes indiquées sur le Site.
Toute commande implique l’acceptation des CGV et des prix des Produits.
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige existant avec le Client, de défaut de paiement ou de suspicion de fraude.

Article 4 – Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire via une plateforme sécurisée.
La commande est considérée comme effective après confirmation du paiement.
En cas de refus de paiement, la commande sera annulée.

Article 5 – Livraison

Les Produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais sont donnés à titre indicatif. Le Vendeur ne peut être tenu responsable d’un retard imputable au transporteur ou à un cas de force majeure.

Article 6 – Garanties

Le Client bénéficie des garanties légales de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
En cas de défaut, le Client peut contacter le Service Client à l’adresse contact@slowbra.fr pour signaler le problème et obtenir une solution adaptée.

Article 7 – Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure, de mauvaise utilisation du Produit par le Client ou d’événement imprévisible causé par un tiers.
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites. Le Vendeur décline toute responsabilité quant au contenu ou aux pratiques de ces sites tiers.

Article 8 – Données personnelles

Les informations recueillies auprès du Client sont nécessaires au traitement de sa commande. Elles sont conservées de manière sécurisée et ne sont jamais communiquées à des tiers sans consentement.
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur ses données.
Il peut exercer ce droit en contactant le Vendeur à contact@slowbra.fr

Article 9 – Droit de rétractation et Retours

Délai légal

Le Client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de sa commande, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité.

Politique de retour étendue

En plus du délai légal, le Vendeur accorde au Client un total de 16 jours à compter de la date de réception pour retourner les Produits non portés, dans leur état d’origine, et obtenir un remboursement.

Le retour se fait à l’adresse suivante :

SLOW BRA
14 rue Rouget de Lisle
42000 Saint-Etienne 

Les frais de retour peuvent rester à la charge du Client.

Échanges

Les échanges sont également acceptés dans les mêmes conditions que les retours.

Conditions de retour

Les Produits doivent être :

  • Non portés, non lavés
  • Intacts, sans traces d’usure, sans taches ni dommages
  • Complets, avec toutes les étiquettes, protections hygiéniques, attaches, etc.

Tout article ne respectant pas ces conditions ne pourra être remboursé ou échangé.

Refus de retour

Le retour pourra être refusé si les Produits retournés ne respectent pas les conditions mentionnées ci-dessus.

En cas de retour non conforme, le Vendeur pourra proposer un avoir au lieu d’un remboursement.

Produit défectueux

En cas de Produit reçu défectueux, le Client doit contacter contact@slowbra.fr dès réception afin de recevoir une solution adaptée.

Article 10 – Force majeure

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable de tout manquement à ses obligations contractuelles en cas de survenance d’un événement de force majeure (ex. : grève, pandémie, catastrophe naturelle, panne technique, etc.) rendant impossible l’exécution normale du contrat.

Article 11 – Droit applicable – Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, le Client est invité à rechercher une solution amiable en contactant le Service Client à contact@slowbra.fr.
À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents pour trancher le litige.